fbpx

Livraison offerte à partir de 50€ Visitez notre Club Couture

Visitez notre Blog

Mentions légales

En vertu des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. Raison sociale : Dodynette Statut juridique : SARL Adresse du siège social : 50 rue gabriel péri 91430 IGNY N° de Siret : 88350841800018 N° de téléphone: 0675396745 Adresse du site web : https://dev1.dody-dev.com Adresse email : elodie@dodynette.com Le site https://dev1.dody-dev.com/ est hébergé par : One & One Internet SARL, dont le siège social est situé 7 Place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex. Numéro de téléphone : 0970 808 911   Le site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 2178873 v 0  

Les produits et la propriété intellectuelle

Tous les contenus du site dodynette.com sont protégés au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les tutoriels, patrons PDF et les créations présentés sur le site sont la propriété de la créatrice. Ils sont destinés à un droit d’utilisation personnel à usage privé non exclusif et non cessible.  Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, commentaire, photos, patrons de couture et articles présents sur ce site sont strictement interdites (art.4.335-3). Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et engage la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.  Les créations couture de Dodynette est une marque déposée, toute contrefaçon ou reproduction même partielle est passible de poursuites judiciaires.